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Bavures, saisies et destructions d’armes et d’objets d’art
2023 : Destruction : FM Chauchat, PM Mas 35 et Mas 38 etc... 2023 : Les armodromes pour l’abandon volontaire des arme. Toute cette période à vu disparaitre tout un patrimoine. 2021 : Le calvaire d’un président de société de chasse injustement accusé ; L’aventure d’un « Hopkins & Allen » 1901 - Poursuites sans texte ou sans frontière. - Bavures autour des expéditions. 2019 : Saisie d’un arsenal chez un collectionneur - Quand les médias font du "chiffre" sur des mensonges ! 2019 : Eurostar anti-mémoriel ! 2019 : Une perquisition doit être motivée, 2018 : Gros tracas pour collectionneurs et reconstitueurs, 2018 : le calvaire d’un collectionneur ; 2016 : Perquisitionné à cause des réseaux sociaux ou de sa femme ; 2015 : Les bavures dues à l’État d’Urgence ; 2014 : le logiciel plus fort que les experts ; 2013 : L’état est condamné - La clef du coffre - l’État condamnée pour la saisie illégale d ’un drapeau nazi ;
Saisies
2017 : Quand la porte du hangar s’ouvre à cause du vent ! Un collectionneur compulsif.
Destructions
Affaire des destructions d’armes à Lyon en septembre 2011 :- L’injustice a propos du Papy de Lyon,. Tout cela pour en faire du "minerai" ferreux, ainsi une portière de voiture peut être fabriquée a partir d’un fusil. Destruction d’armes dans les greffes, les musées etc... :
Le Musée des trois guerres : tout cela est navrant ! Un pratique régulière, - Fièrement, la douane détruit un chassepot ! Destructions par les domaine,
Règlementation
- Les textes organisant la saisie.
- La Jurisprudence en matière de saisie d’armes.
- Avis de la Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme sur la protection ds bien culturels en période de conflit armé.
- Une entreprise est spécialisée dans la destruction des pièces à conviction des tribunaux. Et des armes (sans munition.).
Collection de bavures
Trafic d’influence, l’état condamné pour négligence l’article. - La clef du coffre, inscrit au STIC, détruites trop tôt : l’article. Bavure douanière : mésaventure autour d’une baïonnette Une préfecture se trompe dans les statistique. Le Famas disparaît dans le tribunal. La préfecture n’aime pas les reconstituer ;