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Bavures, saisies et destructions d’armes et d’objets d’art
2023 : Destruction : FM Chauchat, PM Mas 35 et Mas 38 etc... 2023 : Les armodromes pour l’abandon volontaire des arme. Toute cette période à vu disparaitre tout un patrimoine. 2021 : Le calvaire d’un président de société de chasse injustement accusé ; L’aventure d’un « Hopkins & Allen » 1901 - Poursuites sans texte ou sans frontière. - Bavures autour des expéditions. 2019 : Saisie d’un arsenal chez un collectionneur - Quand les médias font du "chiffre" sur des mensonges ! 2019 : Eurostar anti-mémoriel ! 2019 : Une perquisition doit être motivée, 2018 : Gros tracas pour collectionneurs et reconstitueurs, 2018 : le calvaire d’un collectionneur ; 2016 : Perquisitionné à cause des réseaux sociaux ou de sa femme ; 2015 : Les bavures dues à l’État d’Urgence ; 2014 : le logiciel plus fort que les experts ; 2013 : L’état est condamné - La clef du coffre - l’État condamnée pour la saisie illégale d ’un drapeau nazi ;
Saisies
2017 : Quand la porte du hangar s’ouvre à cause du vent ! Un collectionneur compulsif.
Destructions
Affaire des destructions d’armes à Lyon en septembre 2011 :- L’injustice a propos du Papy de Lyon,. Tout cela pour en faire du "minerai" ferreux, ainsi une portière de voiture peut être fabriquée a partir d’un fusil. Destruction d’armes dans les greffes, les musées etc... :
Le Musée des trois guerres : tout cela est navrant ! Un pratique régulière, - Fièrement, la douane détruit un chassepot ! Destructions par les domaine,
Règlementation
- Les textes organisant la saisie.
- La Jurisprudence en matière de saisie d’armes.
- Avis de la Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme sur la protection ds bien culturels en période de conflit armé.
Collection de bavures
Trafic d’influence, l’état condamné pour négligence l’article. - La clef du coffre, inscrit au STIC, détruites trop tôt : l’article. Bavure douanière : mésaventure autour d’une baïonnette Une préfecture se trompe dans les statistique. Le Famas disparaît dans le tribunal. La préfecture n’aime pas les reconstituer ;