Accueil > Dossiers pratiques, études etc...
Dossiers pratiques, études etc...
Les utilisateurs
Dans ces rubriques vous trouverez tout ce qui concerne la vie juridique et pratique au quotidien des utilisateurs : amateurs de l’histoire, sportifs ou professionnels.
Cliquez sur les images pour accéder aux rubriques. |
Collectionneurs |
Sportifs |
Chasseurs |
Professionnels |
|
Boite à outils pour simplifier la vie des amateurs d’armes.
Les procédures
Autorisations, déclarations et franchissement des frontières
Port et transport, par les détenteurs -+- Transport et expéditions par les organismes de transport -+- découverte ou héritage.
Les procédures administratives ou pénales, - Les procédures civiles et commerciales,
Le Référentiel Général des Armes (RGA),
Les armes
Le classement des armes et études sur la règlementation : dossier,
Etudes juridiques sur des points particuliers,
Les armes farfelues, exceptionnelles ou particulières,
Les destructions,
Tout savoir sur les calibres et mesures des munitions. Etude réalisée par l’As Montlouis Tir.
Histoire :
La règlementation : histoire et péripéties
Les armes, les projectiles, les armurier, l’évolution etc...
L’administration et les armes,
Enregistrement des armes et autres fichiers.
Armes : on parle d’elles, ou elle font parler d’elles, - les accidents, - les statistiques
L’actualité dans les autres pays,
La revue de presse : actualité ou l’on parle des armes, souvent en mal ! - Presse & armes (articles, émissions...
Règlementation actuelle |
2012 : travaux parlementaires |
Grands dossiers législatifs |