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Avion, bateau : voyager avec une arme ?

lundi 1er février 2021, par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

Pour voyager avec des armes à feu et des munitions pour le sport et la chasse tant par les transports aériens que maritimes, il faut remplir un certain nombre de conditions.
La règle générale est d’avoir « un motif légitime » qui peut être le sport.

La règlementation est floue sur le point de l’accès à bord avec des armes. Elle laisse beaucoup de latitude aux compagnies aériennes ou maritimes. Mais pour résumer, on peut retenir que :

- Il faut avant tout, être autorisé dans le pays de départ (déclaration ou autorisation).

- Mais aussi, être autorisé dans le pays d’arrivée. S’assurer du besoin ou non d’une licence à l’arrivée.

- Déclarer ces bagages au moment de l’embarquement et la plupart du temps, vous devrez remettre les valises d’armes (munitions dans des valises séparées) au commandant de bord ou au capitaine du bateau.

- Pendant les voyages, les armes doivent être placées dans une mallette fermée à clé en soute. Les munitions, dont le poids est limité, doivent être conservées dans un contenant séparé. Pour éviter le glissement des cartouches, tout espace doit être comblé. Le transport de cartouches emballées en vrac est interdit.

- Probablement remplir une déclaration préalable pour la compagnie de transport.

Avant d’entamer un voyage, il faut consulter les conditions de vente des billets de la compagnie de transport aérien ou maritime. Par exemple :
- KLM Royal Dutch Airlines.
- Air France,
- Tarom ( Transports Aériens Roumains ),
- Brittany Ferries ,
- Corsicalinea
- Irish Ferries,
- P&O Ferries, (lignes maritimes irlandaises),
- etc...

Les textes :
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- Le règlement (EU) 392/2009 : permet à la compagnie maritime de refuser l’embarquement sans que sa responsabilité puisse être recherchée ou engagée. L’accès des armes sur le navire est laissé à sa discrétion.
- Le règlement (CE) n° 300-2008 : introduit des règles communes propres à l’aviation civile.
- Le permis de chasser ouvre l’accès au train... L’article 77-1, du décret du 22 mars 1942 : l’arme doit être non chargée, démontée et maintenue dans une mallette fermée.
- R. 315-12 à 18 du CSI : traite des expéditions et des transports d’armes effectués par des entreprises prestataires et non par le propriétaire des armes.|

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- Chasser en-dehors de l’Union Européenne avec son fusil,
- Pour voyager en Europe, il faudra la Carte Européenne d’armes à feu, mais cela ne sera pas toujours suffisant,
- Transport de munitions dans les bagages de soute,
- Ces transporteurs qui n’aiment pas les armes,
- Pas d’avion pour les armes en colis postaux,
 

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