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Autorisations, déclarations, franchissement des frontières, etc...
Les armes soumises à autorisation : au titre sportif,
Les armes déclarables : les armes de chasse (autres que celles à un coup par canon lisse) et les armes à percussion annulaire, armes lisses : déclaration ou enregistrement ?
Les armes non déclarables
Associations : organismes de formation aux armes, interdits de fonctionner,
Adresses des préfectures pour les formalités d’autorisations,
Voyages ou passage des frontières,
Refus de renouvellement d’autorisation et abandon,
Autorisations viagère : validité des détentions sur les récépissés mle 1 - pas de quota MAJ 2018.
Transport de munitions dans les bagages de soute,
Cas pratiques l’importation ou l’exportation des armes Texte de référence sur l’exportation et transit : Règlement N° 258/2012 du parlement et du Conseil européen. |
Les amateurs d’armes font les frais des errements de la douane.
Questions fréquemment posées sur le cas des tireurs- |