Club de tir : conserver des armes sans avoir de stand.

Réponse :

Commençons par le début : Votre club a pu obtenir l’autorisation de détention d’armes de catégorie B en vertu des dispositions de l’articleR312-39-1 du CSI. Il précise notamment : « Peut être autorisée à acquérir et à détenir dans une installation sportive, pour la pratique du tir sportif, des armes, munitions .... »
Il y a donc nécessairement une notion de stand de tir. Donc si vous n’avez plus de stand de tir, il manque l’un des éléments fondamentaux qui vous a permis l’obtention des autorisations.
D’ailleurs à l’origine de votre demande, vous avez du fournir les « pièce justificative du lieu de l’installation sportive » ainsi que l’étude « décrivant de façon détaillée les mesures de sécurité prévues... »

Donc pour être en règle vous avez intérêt à signer une convention d’utilisation avec un stand de tir disposant d’un numéro d’agrément délivré par la FFTir. C’est la seule façon de conserver vos armes.

Voir aussi  :  Comment installer un stand de tir ? Cet article décrit le processus administratif d’homologation, la construction proprement dite et les trouble du voisinage.  Des clubs sont victimes des promoteurs immobiliers ou des collectivités locales qui reprennent les locaux leur appartenant.