Accueil > Questions fréquemment posées > Les questions que se posent les tireurs : autorisations, licences, (...) > Stand de tir : port d’une arme dans un holster.

Stand de tir : port d’une arme dans un holster.

mercredi 20 octobre 2021, par UFA (publié initialement le 8 décembre 2012)

Notre stand de tir 25 m en plein air, agréé FFTir, est isolé dans la nature. Nous voudrions savoir si les animateurs ou formateurs de permanence les jours d’ouverture, peuvent porter une arme à leur ceinture sur le pas de tir ?

Votre question est délicate. Les armes détenues à titre sportif n’ont pas vocation à servir à se défendre si c’était votre arrière pensée. Ainsi, elles n’ont pas vocation à être portées au stand dans ce but. Ce sujet appelle à deux considérations : le plan sportif et le plan strictement juridique.

Sur le plan sportif

Les règles fédérales sont assez strictes en la matière. Nous vous les rappelons :

Il faut toujours :
• vérifier que son arme est en bon état de fonctionnement,
• diriger son arme vers les cibles,
• demander l’accord de son utilisateur pour manipuler une arme,
• mettre son arme en sécurité et la ranger dans une housse ou une mallette pour la transporter.

Il ne faut jamais :
• effectuer des visées en dehors du pas de tir,
• fermer ou manipuler brutalement une arme,
• laisser une arme sans surveillance,
• se déplacer avec une arme à la main, bretelle à l’épaule ou dans un holster [1], qu’elle soit vide ou approvisionnée (contenant une ou plusieurs munitions).

Pour mettre une arme en sécurité :
• enlever le chargeur et/ou vider la chambre ou le barillet,
• bloquer le mécanisme en position ouverte,
• contrôler visuellement l’absence de munition,
• insérer dans l’arme un marqueur physique (drapeau),
• ouvrir son fusil ou la culasse de celui-ci avant de le déposer sur un râtelier.

La mise en sécurité d’une arme est impérative :
• à chaque arrêt momentané des tirs,
• à la fin de chaque séance de tir,
• avant toute opération de contrôle, de réparation ou de nettoyage,
• avant son transport ou son stockage.

PNG - 431.5 ko
Cliquer sur l’image pour agrandir.

Plan juridique de la règlementation des armes

Néanmoins, sur le plan juridique, le port des armes approvisionnées va de soi sur un stand de tir. Si on ne pouvait pas porter nos armes légalement la pratique de notre sport serait impossible.

En droit, rien ne semble s’opposer à ce que les tireurs portent leurs armes en condition de tir, ainsi que c’est le cas dans plusieurs stands.
Néanmoins, si la question juridique venait à se poser, on pourrait objecter les directives fédérales rappelées ci-dessus et rappeler que l’utilisation des armes soumises à autorisation n’est possible que dans les stands de tir des « associations sportives agréées membres d’une fédération sportive... » (art. R312-40 du CSI).
En conséquence, il pourrait être soutenu devant un tribunal, que le port et l’usage des armes sur les stands doivent respecter strictement les directives fédérales.

Les partisans du port d’armes pourraient relever que le CSI ne parle seulement que de « stands de tir des associations agrées » pour l’usage des armes, en ignorant les directives de la fédération. Dans la mesure où il s’agit d’un texte de droit pénal, il est nécessairement d’interprétation stricte.

La question n’a pas été tranchée ni débattue devant un tribunal. Il est donc très délicat d’avancer une opinion franche dans cette matière qui relève plus de la politique pénale des parquets que de la stricte application de la loi.

Sur le plan de la discipline sportive stricte, en utilisant un stand affilié, vous devez respecter les exigences de la FFTir.

Rel. JJB - 20/10/21
Rel. L- 20 /10/21

 

[1Sauf pour le Tir sportif de vitesse. Voir le manuel du tireur page 24.

Imprimer cet article

Imprimer