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Gazette des arme juin 2009, n° 410

Les certificats de neutralisation de St Etienne

lundi 11 mai 2009, par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

En 29 ans, le certificat de neutralisation de St-Etienne a évolué, de même que les poinçons qui sont frappés ou gravés avec une machine électronique programmée.

A noter que la règlementation française précise que chaque pièce neutralisée sur l’arme est poinçonnée AN. A lui seul le poinçon apporte la preuve juridique de cette neutralisation. Le certificat n’étant délivré que pour attester de la “bonne exécution de la neutralisation" ?. Son absence n’est pas rédhibitoire à tel point que l’administration parle de preuve “alternative" ?.

Le Banc d’épreuve enregistre les matricules de toutes les armes neutralisées depuis 30 ans et est à même de répondre aux réquisitions judiciaires. Par contre, les détenteurs qui souhaitent un duplicata du certificat doivent présenter leur arme, des abus ayant été constatés.

Il est aussi arrivé que des poinçons soient un peu tremblés et puissent paraître suspects. Ils ont été apposés durant une courte période au moment de l’arrivée de la machine électronique à poinçonner. Ils sont donc parfaitement authentiques.

Le matricule des armes

Il y a quelques mois, une histoire a fait le tour d’Internet : un collectionneur voulait un double de certificat de neutralisation par le Banc d’épreuve. Et d’un coup de fil à l’autre, après avoir retrouvé trace de son arme dans les archives elle devenait inconnue. Très en colère il croyait que c’était pour lui soutirer une nouvelle neutralisation. Il avait tout simplement donné les chiffres du matricule en oubliant les lettres. Imaginez une immatriculation de véhicule sans les lettres !

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La machine électronique à poinçonner

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