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Comment différencier des armes d’épaule d’avant ou après 1900 ?
Les articles ci-dessous ont été mis à jour avec l’arrêté du 29 août 2023 et la nouvelle doctrine publiée en septembre 2023.
Nous alimentons cette rubrique au fur et à mesure de nos possibilités de temps. Mais il y a un gros travail de mise a jour des articles mis antérieurement sur le site. Soyez patients !
Armes Rayées :
Comment classer les carabines à levier de sous-garde ;
Comment classer les carabines Marlin mle 1894 ;
Comment classer les carabines Savage mle 99 fabriquée anciennement et fabriquée actuellement ?
Comment classer les Winchester mle 1900 et Thumb Trigger - les fusils de chasse Winchester mle 1887 et 1901 ;
Comment classer les carabines scolaire, les carabine Martini-Francotte ?
Comment classer les armes du système Berthier ?
Comment classer les fusils suisse Schmidt Rubin ?
Armes lisses :
Comment classer les fusils de chasse à canon lisse, principe général ?
Comment classer les fusils de chasse Husqvarna ?
Comment classer les fusils Darne fabriqués de 1887 à 1970 ?
Comment classer les fusils produits par MANUFRANCE
Comment classer les Geener MK III ou Greener Police Gun ?
les autres articles n’ont pas encore été mis à jour, ne les consulter que pour archives et revenir ultérieurement.
L’UFA a soulevé à plusieurs reprises les incertitudes que laissait planer sur le classement la notion de "modèle antérieur à 1900", alors que le terme "modèle" n’avait pas été clairement défini dans les textes d’application de la loi du 6 mars 2012.
Ci dessous quelques études pour bien comprendre le problème :
Comment classer les armes du sytème Lee-Enfield ?
Comment classer une carabine Buffalo de Manufrance ?
Comment classer un fusil de chasse à chien extérieur ?
Comment classer les fusils Daudeteau ?
Voir aussi les articles concernant les armes de poing.
D’une façon générale : Comment classer une arme d’épaule ? Voir la rubrique comment classer ? |
Ces articles ne sont plus d’actualité, la règlementation ayant changée. Ils sont conservés à titre d’archive historique :
Armes d’épaule à verrou d’un classement incertain
Classement d’une arme d’épaule d’un modèle antérieure à 1900 et modifiée après ?. La DGA répond sur un certain nombre de modèles.