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FAQ
Classement des amorces
jeudi 19 septembre 2024, par (publié initialement le 1er février 2024)
La question nous a été posée sur le classement des amorces qui, pour les munitions à étui métalliques, sont des éléments de munitions.
Amorces large et small pistol
Déjà les éléments de munitions à percussion centrale conçus pour les armes de poing sont classés en catégorie B10° (PSF) et B13° (Poudre Noire) [1]. Ces munitions et leurs éléments ne sont vendus que sur présentation de la licence sportive et de l’autorisation qui correspond à l’arme.
Il y a une exception pour certains calibres, qui sont listés dans un arrêté pour être classée en catégorie C6°, dont la vente ne se fait que sur présentation du récépissé de déclaration de l’arme de ce calibre. [2].
Ainsi dans la théorie, les éléments de munitions destinées à une arme de catégorie B sont classés dans la même catégorie. Ceux destinés à être utilisés dans une arme de catégorie C suivent la même logique. C’est donc véritablement l’usage qui détermine le classement.
Si le vendeur ne sait pas pour quelle arme ces éléments de munitions sont destinés, il ne peut pas vendre, et l’acheteur ne pourra donc pas se plaindre d’un refus de vente.
En résumé : les amorces peuvent être acquises par des tireurs licenciés titulaires d’une autorisation de catégorie B, sans qu’ils aient à justifier de la détention de l’arme correspondante.
Amorces small rifle et les large rifle
Ce type d’amorce est généralement utilisé pour des munitions de catégorie C8° et ne nécessite que la présentation d’un titre de tireur sportif ou d’un permis de chasser.
Amorces pour armes à percussion.
S’agissant d’amorces utilisables dans des armes anciennes, ou des répliques, à chargement par la bouche, ces éléments de munitions sont classées en catégorie D§J bis) et vendu librement aux personnes majeures. WikipédiA.
| Certains armuriers ont refusés de vendre des amorces à des tireurs en argumentant que notre article n’avait rien d’officiel. Aussi pour les « rassurer », nous avons demandé l’avis du SCAE qui a validé notre analyse. |
[1] Art R311-2 du CSI :
10° Munitions à percussion centrale et leurs éléments conçus pour les armes de poing mentionnées au 1° à l’exception de celles classées en catégorie C par un arrêté ... 13° Munitions à étui métallique à poudre noire et à percussion centrale, ainsi que leurs éléments, conçus pour les armes de poing classées au e du IV, à l’exception :
- des munitions et éléments classés au 6° du III ;
- des munitions et éléments de munitions classés aux j et j bis du IV ;
[2] (Arr du 2 septembre 2013 art 1 ) : 25-20 Winchester (6,35 x 34 R), - 32-20 Winchester (8 x 33 Winchester) ou 32-20-115, - 38-40 Remington (10.1 x 33 Winchester), - 44-40 Winchester ou 44-40-200, - 44 Remington magnum 45 Colt ou 45 long Colt. Ces munitions sont classés en catégorie C 6°.
