Lower, Upper et quota ?

Réponse :

En fait, la réponse est d’une « simplicité biblique  » ou presque :

 Les carcasses autrement appelées Lower sont classées en fonction du « upper » que l’on monte dessus. Ainsi le Lower monté avec un Upper en .222 Remington en répétition manuelle sera classé en catégorie C. Pour celui avec un mode semi-auto monté avec un Upper type AR15 sera en B2, ou en B4 s’il est chambré dans un des calibres maudits.
confère : Article R311-2 II du CSI : Armes de catégorie B 4° Armes chambrant les calibres suivants, quel que soit leur type ou le système de fonctionnement ainsi que leurs munitions, à l’exception de celles classées dans la catégorie A : 7,62 × 39 ; 5,56 × 45 ; 5,45 × 39 ; La longueur du canon peu aussi interférer sur le classement.
Pour ce qui concerne le Lower nu, impossible de connaître son classement tant qu’il n’est pas utilisé. Mais il reste de toutes les façons soumis à la règlementation des B ou de C.

 Un Upper supplémentaire - donc NON monté sur un Lower - est en B5, comme il s’agit d’un accessoire ne constituant pas une arme, il est hors quota comme les éléments d’armes.. Idem pour les "Conversions de calibre" de ces armes.

Définitions : Upper est une conversion destinée à se monter sur une carcasse (Lower) d’origine. L’AR15 et tous les modèles qui en sont dérivés ont fait introduire deux nouvelles définitions dans le langage armurier : Le “Lower” et le “Upper” car l’arme est conçue en deux éléments distincts, indissociables l’un de l’autre pour le fonctionnement de l’arme, mais interchangeables.  Lower : La partie basse de l’arme contient le dispositif de mise à feu : détente, gâchette, marteau ainsi que le ressort récupérateur.  Upper : La partie haute de l’arme contient le canon, la culasse et le dispositif d’emprunt de gaz assurant le cycle de la culasse. Il est donc possible d’avoir une arme avec un jeu de calibres multiples ; un seul étant utilisable à la fois. Comme une seule combinaison Lower + Upper permet de constituer une arme complète, une seule arme est comptée dans le quota de 12 armes. Les conversions .22 lr (par remplacement de la culasse sont bien classées en B5.

Voir aussi :  Les chargeurs en catégorie A,  Art R312-42 du CSI ; « Les éléments d’arme ne sont pas pris en compte dans les quotas [...] à l’exception des carcasses ou, le cas échéant, des parties inférieures des boîtes de culasse ».

Rel. L- 15/06/21