Accueil > Questions sur le classement dans l’une des 4 catégories > Classement des armes : influence d’éléments factuels ou visuels > Influence de la longueur de l’arme d’épaule sur son classement
Fiche technique de classement
Influence de la longueur de l’arme d’épaule sur son classement
vendredi 1er septembre 2023, par (publié initialement le 24 octobre 2019)
Fiche technique de classementLa longueur totale d’une arme d’épaule ou de son canon sont est importantes. Au dessous d’une certaine dimension, l’arme peut être considérée comme une arme de poing avec des obligations supérieures à celles des armes d’épaule.
Le Code de la Sécurité intérieure donne la définition suivante R311-1 du CSI :
12° Arme d’épaule : arme que l’on épaule pour tirer.
La longueur hors tout d’une arme d’épaule à crosse amovible ou repliable se mesure sans la crosse ou la crosse repliée. La longueur de référence du canon d’une arme d’épaule se mesure de l’extrémité arrière de la chambre jusqu’à l’autre extrémité du canon, les parties démontables non comprises ;
Mais il y aussi la directive qui précise « arme à feu courte : une arme à feu dont le canon ne dépasse pas 30 centimètres ou dont la longueur totale ne dépasse pas 60 centimètres ».
La règlementations prescrit des longueurs différentes en fonction du type d’arme.
Arme d’épaule à canon rayé à répétition manuelle ou semi-automatiques :
- Longueur totale inférieure ou égale à 80 centimètres ou dont la longueur du canon est inférieure ou égale à 45cm classement en catégorie B.
- Longueur du canon supérieur à 45 cm et longueur totale supérieur à 80 cm. Classement en catégorie C.
Arme d’épaule à canon lisse à répétition manuelle ou semi-automatiques :
- Le canon doit faire au minimum 60 cm au lieu de 45 cm.
Arme a un coup par canon lisse :
Aucun texte ne défini spécifiquement la longueur alors que dans le décret de 1995 la longueur était de 60 cm pour le canon et 80 cm pour la longueur totale.
C’est donc le droit commun qui s’applique avec un minimum à 45 cm la longueur du canon et à 80 cm la longueur total. [1]
Arme d’épaule de catégorie B
Lorsque la longueur peut être réduite à moins de 60 cm par le démontage sans outil ou le repliage d’une crosse télescopique ou non, l’arme passe en catégorie A1 2°. Voir article. Une arme d’épaule de catégorie B à crosse fixe n’est pas soumise à ce critère de 60cm.
Arme de poing :
- Carabine FN COMMANDO, crosse pliante
- Cette carabine pouvant tirer crosse pliée, ne fait pas la longueur de 80 cm. Elle doit être considérée en catégorie B.
Art. R311-1 du CSI 13° Arme de poing : arme qui se tient par une poignée à l’aide d’une seule main et qui n’est pas destinée à être épaulée. La longueur de référence d’une arme de poing se mesure hors tout ;
Le décret ne prévoit pas de modification de classement selon la longueur.
D’une façon générale, les armes de poing d’un modèle :
- postérieur à 1900 sont classées en catégorie B.
- antérieur à 1900 sont classées en catégorie D §e). Les répliques de ces dernière sont classées en catégorie B lorsqu’elles utilisent des munitions à étuis métallique, et en catégorie D lorsqu’elles sont chargées à poudre noire.
Armes d’épaule à canon lisse pré/1900
La nouvelle doctrine de classement des armes historiques et de collection, mets une limite aux dimensions inférieures des armes. Ainsi, pour être classé en catégorie D§e), la longueur du ou des canon(s) doit être supérieure à 45 cm et longueur totale supérieure à 80 cm. En cas de dimensions inférieure, l’arme est classée en catégorie B).
Résumé : Globalement, les textes sont restés constants ces trente dernières années. Le principe reste le même : quand l’arme est trop courte, considérée comme dangereuse pas les autorités, elle est surclassée.
Voir aussi : Influence du nombre de coups sur le classement. |
[1] Code de la sécurité Intérieure, Art R311-2 §c)