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Lexique des amateurs d’armes.

Les formulaires CERFA concernant les armes.

Employer le mot "juste" permet de mieux se comprendre.

dimanche 14 janvier 2018, par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

Article est encore une ébauche, si vous consultez cette page, il est sage de revenir plus tard pour avoir l’information fiable et complète.
Un cerfa est un formulaire administratif réglementé. L’appellation "cerfa" de cet imprimé officiel, provient du nom de l’organisme public chargé d’éditer ces formulaires : le centre d’enregistrement et de révision des formulaires administratifs (CERFA).
Aujourd’hui, ils sont tous téléchargeables.

Il existe des CERFA correspondant à une multitude de démarches administratives. Chacun d’entre eux est identifié par un numéro à 5 chiffres suivi d’un numéro à deux chiffres indiquant sa version. Les CERFA bénéficient de mises à jour régulières.

Ce terme est apparu dans le quotidien des détenteurs d’armes vers 1996 lorsque l’administration leur a fourni des formulaires à l’aide desquels déclarer leurs armes d’épaule de 5e catégorie (aujourd’hui catégorie C). « J’ai joint à l’arme une copie du le CERFA »,« Je n’ai pas reçu mon CERFA » sont aujourd’hui des formules couramment employées, bien que peu de ceux qui les prononcent ou les écrivent sachent exactement ce que signifie CERFA

Les formulaire concernant la détention des armes :

Les formulaire concernant l’importation et l’exportation :

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Les formulaire concernant les armuriers :

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Les formulaire concernant la chasse :

- Demande de délivrance du permis de chasser, CERFA n° 13943*02
- Demande de validation CERFA n° 12660*02 du permis de chasser,
- Demande d’inscription à l’examen CERFA n° 13945*04 et de délivrance du permis de chasser,
- Demande d’autorisation de chasser accompagné, CERFA n° 13946*02,
- Déclaration de perte et demande de duplicata d’un permis de chasser CERFA n° 13944*03 perdu, détruit ou détérioré, Attestation préfectorale de délivrance initiale d’un permis de chasser original ou duplicata.
- Demande de plan de chasse, CERFA n° 13845*01
- Demande de délivrance du permis de chasser en Guyane, CERFA n° 15845*01 par reconnaissance de l’expérience cynégétique,
- Demande d’inscription à une formation pour la pratique de la chasse à l’arc, CERFA n°10804*03

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