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Comment classer une maquette d’arme ?

dimanche 20 janvier 2019, par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

Les textes définissent ainsi les maquettes d’armes :
Maquette : reproduction d’arme à feu à une échelle autre que 1 : 1 et garantissant la non- interchangeabilité des pièces. Article R311-1 II 6° du CSI,.

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Il y a parfois des maquettes qui sont à l’échelle 1 mais n’ont aucune fonction mécanique, un espace de bloc qui ressemble à une arme. Mais qui n’est pas une arme.

Ainsi, d’après le Code de la Sécurité Intérieure, il faut que la maquette remplisse plusieurs conditions :
- que ce soit une reproduction d’arme à feu ;
- que l’échelle soit différente de celle de l’arme d’origine ;
- que les pièces détachées ne puissent pas être montées sur une arme d’origine pour la réparer.

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Ainsi, en dehors de la définition, le CSI ne donne aucune indication sur une quelconque règlementation sur les maquettes. On peut légitiment en conclure qu’une maquette qui correspond à la définition, n’est pas classée comme arme par le CSI, il s’agit donc d’un objet courant ne subissant aucune règlementation particulière.

Dans la pratique, la maquette peut reproduire des armes de toutes les catégorie A, B, C et D. Etre dans n’importe quel matériaux la seule condition c’est quelle ne soit pas utilisable et pas des mêmes dimensions que l’arme originale.
Ne pas confondre la maquette avec une arme factice qui est est défini a l’Art R311-1 4° du §II du CSI : « Arme factice : objet ayant l’apparence d’une arme à feu susceptible d’expulser un projectile non métallique avec une énergie à la bouche inférieure à 2 joules ».
Contrairement à la maquette, l’arme factice peut être à la même échelle que l’arme d’origine, mais ne doit pas tirer des projectiles métalliques. Voir notre article.

Une maquette est simplement un objet didactique !

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FSA 49/56. La maquette à l’échelle 1,5 voisine avec l’original neutralisé.
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PM MAT 49 : La maquette à l’échelle 2 laisse paraitre l’original minuscule. De quoi montrer de loin lors d’une formation à l’armement.
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AAT52 : La maquette échelle 1,5 permet de voir la différence d’échelle avec le modèle normal.
 

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