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Article paru dans la Gazette des armes n°570 de janvier 2024

Comment classer un accessoire ?

lundi 15 janvier 2024, par Jean-Jacques BUIGNE fondateur de l’UFA

Tout le monde sait qu’un élément d’arme est classé dans la même catégorie que l’arme. Mais la question se pose pour les accessoires qui, une fois monté sur l’arme, en font modifier temporairement la catégorie.

Il existe sur le marché un certain nombre d’accessoires que l’on peut monter sur des répliques d’armes anciennes de catégorie D§f), ou des armes authentiques de catégorie D§e). On trouve des organes de visée fixes à point rouge, rail supérieur Picatinny permettant le montage de lunettes, laser, lampe etc…
Ne figurant dans aucune des catégories d’armes, ces accessoires sont absolument en vente libre. Cela d’autant plus que pour certains, ils sont librement inspirés du modèle de cavalerie. Et il semble qu’ils n’améliorent pas l’efficience de l’arme pour n’apporter qu’un simple confort anatomique et une esthétique moderne.

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Sur le rail Picatinny, on peut monter tous les accessoires d’un revolver moderne, et la poignée ergonomique n’a rien à voir avec celle du XIXème siècle qui est plus « frustre ».

Une définition stricte

Mais, toute considération technique évacuée, ces accessoires amovibles modifient l’aspect visuel de l’extérieur des armes qui écarte des définitions règlementaires :
-  Réplique : pour être classée dans la catégorie D§f) il y a deux conditions : la technique de la reproduction ne doit pas améliorer la précision et sa durabilité. Et il doit s’agir d’une reproduction d’une arme d’un modèle antérieure à 1900. Cela n’est plus le cas, lorsque l’arme est « affublée » d’accessoires modernes.
-  Arme authentique : pour être classée dans la catégorie D§e), l’arme d’un modèle antérieure à 1900 ne doit pas avoir été modifiée ou reconditionnée en utilisant des technologies, matériaux, composants ou éléments essentiels postérieurs au 1er janvier 1914.

Surclassement temporaire

Pendant la durée de leur montage de ces accessoires amovibles, leur présence surclasse temporairement l’arme dans une catégorie supérieure en application des classement règlementaires.

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La visée est censée améliorer les performances de ce Remington 1858, et sa poignée anatomique le distingue d’une véritable réplique.

Ainsi, la réplique ou l’arme authentique, seront surclassées catégorie C pour une arme d’épaule et en catégorie B1 pour une arme de poing. Cela implique que pour ces armes non déclarées ou autorisées, les utilisateurs seront en infraction lors de leur séance de tir, mais que l’utilisation de l’arme de poing ainsi modifiée doit s’effectuer uniquement dans un stand de tir.

Élément d’arme [1] « partie d’une arme essentielle à son fonctionnement : le canon, la carcasse, la boîte de culasse, y compris le cas échéant ses parties supérieures et inférieures, la culasse, y compris le cas échéant son ensemble mobile additionnel, le barillet, les systèmes de fermetures et la conversion. »
 

[1Art R311-1 §19° du CSI

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