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Nouveau classement d’armes
pré/1900 ou post/1900
jeudi 31 août 2023, par
Nous attendons tous la publication de la nouvelle doctrine de classement des Armes Historiques et de Collection, elle devrait être effective dans les jours qui viennent.
Mais il y a au préalable la modification du décret que les collectionneurs appellent : « le décret de dangerosité avérée. » C’est aussi celui qui libère des armes. Il s’agit simplement de la variable d’ajustement qui est un élément important dans le classement des Armes Historiques et de Collection.
Dans l’ordre, nous trouvons d’abord le décret du 3 juillet 2023, puis cet arrêté dont nous publions les deux tableaux et enfin la doctrine qui est simplement le décryptage de tous ces éléments.
Dans la Gazette des armes (disponible en kiosque 8 septembre 2023) vous aurez accès aux photos des armes concernées. Dans les semaines qui viennent, nous allons développer les informations sur cette doctrine [1], mais seuls nos adhérents bénéficieront de l’intégralité de notre décryptage.
Les tableaux A et B de l’arrêté du 24 août 2018 viennent d’être modifiés par le nouvel arrêté du 29 août 2023.
Dans les listes que nous publions, nous avons mis un commentaire entre parenthèses pour plus de compréhension, notamment sur ce qui est modifié. Tout ce que nous n’avons pas commenté entre parenthèses n’a pas changé et était déjà en vigueur dans l’arrêté du 24 août 2018.
Ainsi sont classées en catégorie D§g) les armes suivantes :
Il s’agit d’armes d’époque dont le modèle est postérieur à 1900 mais qui sont reclassées dans la catégorie des Armes Historiques et de Collection « compte tenu de leur intérêt culturel, historique ou scientifique » [2]. Rappelons qu’elle ne bénéficient pas d’une liberté totale : leur vente doit être faite exclusivement par un armurier agréé, mais leur détention est libre.
Armes de poing :
Allemagne 
Pistolet semi-automatique Bergmann Simplex, 1901, calibre 8 mm. ( Rectification de l’appellation du calibre. ) Carabine semi-automatique d’origine Luger (Parabellum), 1900-1902, calibre 7,65 mm . ( Rectification de l’appellation du calibre. ) Pistolet semi-automatique Adler Waf-Hermsdorff, 1905, calibre 7,25 mm Adler. ( Rectification de l’appellation du calibre. ) Pistolet semi-automatique Mann F. Mann-Werk,1919, 6,33 mm et 6,35 Browning. ( Rectification de l’appellation du calibre. ) Pistolet semi-automatique Liliput, Waffen FBK Menz Suhl, 1927, 4,25 mm Liliput.
Autriche Pistolet semi-automatique « Mannlicher » 1900, 1901, 1905, calibre 7,63 mm Mannlicher. ( Ajout des modèles 1901 & 1905, qui sont, à une vis près, identiques et fréquemment confondus avec le modèle 1900. ) Carabine semi-automatique « Mannlicher » 1901, calibre 7,63 mm Mannlicher. ( Mécanique & munition obsolète (identiques à celles des pistolets cités ci-dessus) et production très limitée.) Pistolet semi-automatique Erika (petit et grand modèle), F-Pfannl, 1910-1913, calibre 4,25 mm LiliputPistolet semi-automatique Kolibri, F-Grabner, 1913-1920, calibre 2,7 mm Kolibri et 3 mm Kolibri.
Belgique Pistolet semi-automatique Clément 1903, calibre 5 mm Clément.
Espagne Revolver semi-automatique Zulaica 1910, calibre 5,75 mm Velodog. ( Rectification de l’appellation du calibre.)
Etats-Unis Pistolet semi-automatique Colt, 1900, calibre 38 Auto. ( Rectification de l’appellation du calibre.) Revolver « Lady Smith », Smith and Wesson, 1902, calibre 22 Long.
Grande-Bretagne Pistolet semi-automatique Gabbett-Fairfax « Mars », Webley-Mars, 1900, tous calibres. ( Rectification des calibres ) Revolver automatique Fosbery Webley & Scott,1902, 455 MK II et 38 Auto. ( Rectification des noms des marques & modèle. Rectification de l’appellation d’un calibre et rajout d’un 2nd calibre )
Suède Pistolet semi-automatique Hamilton, Torrsin Sons Alingsas, 1901,6,5 mm Bergmann.
Ainsi sont classées en catégorie A, B ou C les armes suivantes :
Il s’agit d’armes d’un modèle antérieur à 1900 et qui devraient normalement être dans la catégorie des Armes Historiques et de Collection. Mais l’administration les trouvant dangereuses, applique la disposition de la loi qui prévoit d’exclure les armes dites de « dangerosité avérée » [3]
Rappelons que toutes les armes à feu automatiques sont exclues du classement en catégorie D.
Armes de poing
Allemagne Pistolet 1896 ou C96 Mauser, tous modèles, tous calibres.
France Revolver français modèle 1892, MAS, tous modèles à l’exception des modèles dits « à pompe », 8 mm Lebel.
États-Unis Revolver Colt single action 1873, tous exemplaires dont les numéros de série sont supérieurs à 192 000, tous calibres. Revolver Colt « New Service », tous modèles, tous calibres. Revolver Smith & Wesson « Hand Ejector », Second modèle (1903) et troisième modèle, tous calibres.( Contrairement au 1er Modèle, ces armes disposent d’un poussoir de déverrouillage du barillet les rendant facilement identifiables)
Russie Revolver russe Nagant 1895, tous modèles, 7,62 Nagant.(Rectification de l’appellation du calibre)
Suisse Revolver ordonnance suisse 1882/29, Toute fabrication, tous calibres.(Bien que le modèle 1882 ne soit plus surclassé, cette nouvelle définition permet le surclassement d’un plus grand nombre d’armes. La précédente définition étant erronée en ce qui concerne le fabricant Schmidt et SIG n’ayant fabriqué que les versions civiles.)
Divers Toutes armes de poing, tous fabricants, tous modèles, 6,35 Browning, 7,65 Browning, 38 Spécial. (production importante et munitions modernes, manufacturées en grandes quantités, ainsi que difficiles à situer temporellement.) Voir article sur les bossus. Tous revolvers ayant été modifiés pour l’usage de certaines munitions de calibre 22 à percussion annulaire, tous fabricants, tous modèles, 22 Short, 22 Long, 22 Long Rifle, 22 Win. Mag. R.F.
Armes d’épaule
Divers Toutes armes utilisant le système Mauser 1898 ; tous fabricants, tous modèles, tous calibres. Toutes armes utilisant le système Mosin-Nagant 1891 ; tous fabricants, tous modèles, tous calibres. Toutes armes utilisant le système Berthier ; tous fabricants, tous modèles, tous calibres.
États-Unis Winchester 1892 ; tous modèles, tous calibres. Marlin 1894 ; tous modèles, tous calibres. ( Cette arme a été ajoutée par l’arrêté ) Winchester 1894 ; tous modèles, tous calibres. Winchester 1895 du « contrat russe », 7,62 x 54 R. (Seules restent surclassées les armes chambrées en 7,62 x 54 R (cohérence avec le surclassement des Mosin-Nagant). Les autres versions sont rares & relativement onéreuses.) Winchester 1897 ; toute arme dont la longueur de canon est inférieure ou égale à 60 cm, tous calibres. (La définition a été simplifiée en rapportant à la longueur du canon. Auparavant, c’était le Riot-Gun et le Trench Gun qui étaient surclassés, seul le Shotgun à canon long restait libre..) Savage 1899 ; tous exemplaires dont les numéros de série sont supérieurs à 429 000, tous calibres. (Numéro de série permettant d’identifier les armes postérieures à 1945)
Armes classées antérieurement et supprimées de la liste
En plus de la mise à jour de l’arrêté, les experts du SCAE ont eu la sagesse de supprimer du texte règlementaire les armes qui n’avaient pas lieu de s’y trouver. Il s’agit bien entendu des armes d’origine, pas des répliques exactes.
Revolver italien Bodeo 1889. ( Ni leurs caractéristiques (proches de celles des 1873/74 français), ni leur production ne justifient leur surclassement.) Les Winchester 1873 et 1886. ( Il a été reconnu que ces armes sont rares en France et d’un prix élevé. ) la carabine Browning 1892. (Ces armes (comme les 1886 de même marque) sont des fabrications contemporaines et sont donc d’office classées en C.)
| Voir aussi : Que faire des armes armes surclassées ou déclassées ? |
Rel. LV-31/08/23
[1] Qu’est-ce qu’une doctrine ?
Ce terme désigne d’une manière globale, les travaux résumant les opinions exprimées par des juristes, comme étant le résultat d’une réflexion portant sur une règle ou sur une situation. C’est le droit commenté, explicité, interprété, clarifié, analysé et synthétisé. Avec ses milliers d’articles sur le site www.armes-ufa.com, l’UFA a apporté sa pierre à la doctrine en proposant une réponse à chaque incertitude exprimée par l’un de ses adhérents. Dans la recherche sur internet, ses articles sont souvent placés avant les tutos du Service Public.
