FAQ

Lower, Upper et quota ?

mardi 15 juin 2021, par Antoine Bigache, Thierry de VILLENEUVE

Question :

Je voudrais savoir si les conversions d’AR15 (Upper) sont dans le quota des 12 armes ou si elles sont hors quota ?

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Upper type colt M16 M4 Ar15, canon 10 pouces et demie calibre 223 remington.

Réponse :

En fait, la réponse est d’une « simplicité biblique  » ou presque :

- Les carcasses autrement appelées lower sont classées en fonction du « upper » que l’on monte dessus. Ainsi le lower monté sur un RA15 en 222 r en répétition manuelle sera classé en catégorie C. Pour celui monté pour un AR 15 en semi-auto sera en B2, ou en B4 s’il est chambré pour le 223 et 7,62x39. En aucun cas les « lower » ne peut être en B5.
Pour ce qui concerne le Lower nu, impossible de connaître son classement tant qu’il n’est pas utilisé. Mais il reste de toutes les façons soumis à la règlementation des B ou de C.

- Un upper supplémentaire est en B4,
Voir Article R311-2 II du CSI : Armes de catégorie B 4° Armes chambrant les calibres suivants, quel que soit leur type ou le système de fonctionnement ainsi que leurs munitions, à l’exception de celles classées dans la catégorie A : 7,62 × 39 ; 5,56 × 45 ; 5,45 × 39 ;
Comme il s’agit d’un accessoire ne constituant pas une arme, il est hors quota comme les éléments d’armes.


Définitions : upper est une conversion destinée à se monter sur une carcasse (lower) d’origine.


L’AR15 et tous les modèles qui en sont dérivés ont fait introduire deux nouvelles définitions dans le langage armurier : Le “lower” et le “upper” car l’arme est conçue en deux éléments distincts, indissociables l’un de l’autre pour le fonctionnement de l’arme, mais interchangeables.
- Lower : La partie basse de l’arme contient le dispositif de mise à feu : Détente, gâchette, marteau ainsi que le ressort récupérateur.
- Upper : La partie haute de l’arme contient le canon, la culasse et le dispositif d’emprunt de gaz assurant le cycle de la culasse.
Il est donc possible d’avoir une arme avec un jeu de calibres multiples ; un seul étant utilisable à la fois. Comme une seule combinaison Lower + Upper permet de constituer une arme complète, une seule arme est comptée dans le quota de 12 armes.
Les conversions 22 lr (par remplacement de la culasse sont bien classées en B5.
Voir aussi :
- Les chargeurs en catégorie A,
- Art R312-42 du CSI ; « Les éléments d’arme ne sont pas pris en compte dans les quotas [...] à l’exception des carcasses ou, le cas échéant, des parties inférieures des boîtes de culasse ».

Rel. L- 15/06/21