Comment classer selon la doctrine des Armes Historiques et de collection
Comment classer un Colt 1901, 1903, Alaskan ou Philippine model ?
jeudi 31 août 2023, par
Il y a déjà quelque temps que notre association a souligné les ambiguïtés qui régnaient sur le classement de certains revolvers Colt « New Army and Navy », marqués « model 1901 » et « model 1903 », ainsi que sur le classement des Colts modèle 1878 du contrat de 1902 dits « Alaskan Model » ou « Philippine model ».
Voir article "Modèle n’est pas date de fabrication."
Ces armes, mécaniquement identiques à des modèles antérieurs à 1900, classés en catégorie D§e) et relevant des mêmes brevets sont vendues librement sur le marché français mais le fait qu’elles soient marquées « model 1901 », « Model 1903 » pour les deux premiers et « 1902 » pour les Colts 1878 « Philippine model » pouvait être interprété de façon défavorable en cas de contrôle par les fonctionnaires de police, de gendarmerie ou des douanes. Il faut reconnaître que ces serviteurs de l’état n’ont pas toujours la tâche facile pour s’y retrouver dans le classement de certaines armes !
Aujourdh’ui, le problème est résolu, la doctrine a tranché en indiquant que le millésime n’était pas suffisant pour surclasser une arme dont le modèle d’origine est antérieur à 1900. Ainsi ces armes sont manifestement classées en catégorie D§e).
Si vous détenez une arme déclassée en catégorie D§e) ou malheureusement surclassée en catégorie B), pour couler des « jours heureux » vous devez impérativement vous mettre en règle. Dans cet article nous expliquons toutes les possibilités pour le faire.
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Cet article a été mis à jour début septembre 2023, archive précédente de l’article.