Doctrine

Thèses, travaux universitaires etc...

dimanche 24 juillet 2022

En droit, la doctrine juridique désigne l’ensemble des opinions (écrits, commentaires, théories, etc.) données par les universitaires et les juristes. Leurs opinions sont importantes pour analyser et comprendre la norme juridique. Et leurs critiques peuvent inspirer le législateur et la jurisprudence, constituant ainsi une « autorité juridique. »

L’ensemble des articles de ce site constitue une doctrine. Mais nous avons réuni dans cette page quelques travaux qui sont intéressant. Si vous avez connaissance d’autres travaux, nous les publions bien volontiers, avec l’accord de leur auteur.

- 2022 - Thierry Huet, Christophe Joseph et Luis Ribeiro, mémoire du diplôme universitaire d’expertise balistique, Université de Rouen. : Histoire et perspectives de la règlementation sur les armes en France.

- 2021 - Arthur Soudet mémoire de Master Université de Rouen département Histoire : La Cagoule. Histoire de la préparation d’un complot d’extrême droite (1936-1938). C’est à la suite de ce complot que le décret loi de 1939 a été pris et nous avons du le subir jusqu’en 2013.

-  2021 - Kerryan Campourcy adhérent de l’UFA et de l’Académie des Armes Anciennes. Master 1 Histoire du droit et des Institutions : l’évolution et la reconnaissance des armes à feu française comme patrimoine industriel, scientifique et technique.

- 2016 - Chef d’escadron Rémi Noël stagiaire à l’école de Guerre, Promotion Général Gallois. Mémoire « Le concept de Nation en arme face à nos enjeux de sécurité ». Voir l’article sur le site.

- 2015 - Julien LE LEC Master 2 histoire : Les armes en Bretagne sous l’Ancien Régime - Étude menée à travers les arrêts sur remontrance du parlement de Bretagne (1554-1789)

- 2015 - Anaïs HEDOU de LA HERAUDIERE. Mémoire Master 2 Droit du patrimoine culturel, Université Paris-Sus/Paris-Saclay. « Collectionner les armes à feu en France : les enjeux entre préservation du patrimoine et sécurité des personnes ».

- 2010 - Victor RATA. Mémoire de diplôme d’Université de 3ème Cycle, Analyse des Menaces criminelles Contemporaines : l’Occident peut-il devenir une terre de Jihad ?

- 2008 - Michel BRAEKMAN. Mémoire du diplôme des Hautes écoles spécialisées de Suisse occidentale. « La neutralisation des armes à feu portatives : approches historiques, règlementaires, techniques et déontologique. »

- 2006 - Pierre LAURENT. Mémoire Diplôme Inter-Universitaire d’expertise judiciaire : « Evolution et avenir de la législation française sur les armes à feu. Historique et période 1973-2006. »

- 2005 - Jean-Paul LE MOIGNE. Thèse de Docteur de l’Université de Reims Champagne-Ardenne. « La détention des armes à feu par les particuliers en France. »

Voir également :
- Les grands rapports et débats parlementaires,
- Les rapports de divers organismes.

Rel. L- 01/12/21