Gazette des armes, janvier 2009, n° 405.
Les répliques et l’Europe !
jeudi 18 décembre 2008, par
La directive arme [1] adoptée en mai 2008 précise que “la Commission doit présenter un rapport au Parlement Européen et au Conseil sur l’opportunité d’inclure les répliques dans le cadre de la directive." ?
Article de la Gazette des armes n° 405, janvier 2009
Il est évident que nous sommes partie prenante aux discussions par l’intermédiaire de la FESAC. [2] Deux réunions à Bruxelles ont permis de "travailler" ? le sujet. L’une le 24 novembre, avec la Commission et une autre le 5 décembre, au sein de l’ESSF. [3]Aucune des deux directives ainsi que le protocole des Nations Unies [4] ne donne la définition du terme “réplique"" ?. Seul le protocole précise que l’arme ancienne de collection est celle fabriquée avant 1900. La directive de 1991 [5] excluait de son champ d’application les armes de collection et leurs reproductions.
Lors de l’élaboration de la directive 2008, il est apparu une importante confusion entre les répliques, les imitations d’armes à feu et les armes à feu neutralisées. Pourtant, une distinction très importante doit être faite entre les deux.
Nous devons expliquer que les deux termes, "reproduction" et "réplique", sont employés pour le même objet : une arme à feu qui est conçue sur un principe obsolète. Ils sont liés directement à la définition des armes anciennes : c’est simplement une arme à feu employant le fonctionnement de l’époque, balle plomb et poudre noire fabriquée actuellement à l’identique de ce qui a été à l’époque.
Quant à l’imitation, elle tente de reproduire plus ou moins bien ce qui pourrait ressembler à une arme à feu mais nous sommes loin de l’originale.
Une des principales raisons qui a fait exclure à nouveau les répliques de la nouvelle directive vient des énormes différences de définitions des armes anciennes et répliques dans les 27 pays de l’Europe. Une définition qui nivellerait par le "bas" pénaliserait grandement les collectionneurs dans les pays où la réplique est reconnue.
Actuellement, le régime de l’arme ancienne et de la réplique est encore fixé par chaque état. [6]
Patience du collectionneur !
Il faut penser qu’en Europe, des millions de collectionneurs, reconstitueurs, ou simplement amateurs d’armes, attendent avec patience que les définitions deviennent claires et sans équivoque.
Voir aussi : En France, les rétro-conversions sont classées en 4ème catégorie,
[1] Art 12 directive 2008/51/EC,
[2] FESAC - Foundation for European Societies of Arms Collectors,
[3] ESSF : European Sports Shooting Forum. (Forum Européen du Tir Sportif).
[4] Protocole de Vienne, Assemblée générale, 55ème session,
[5] Directive 91/477/CEE,
[6] Directive 91/477/CEE, annexe I, partie III.