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Le classement des armes de collection aux USA

mardi 29 avril 2008, par UFA

Armes à feu antique :

- Définition simplifiée par la NRA
Le terme « arme à feu antique" signifie toutes les armes à feu fabriquées avant ou en 1898, non conçues et non transformées pour utiliser des munitions, soit à percussion annulaire, soit à percussion centrale, (y compris les armes à mèche, à silex, à percussion ou les répliques de celles-ci qu’elles soient fabriquées avant ou après 1898), ainsi que toute arme à feu fabriquée avant ou en 1898 utilisant des munitions (cartouches métalliques à amorçage intégré) pour lesquelles les dites munitions ne sont plus fabriquées aux États-Unis et ne sont pas facilement disponibles par le biais des canaux courants du commerce.


- Définition de la loi US

TITRE 18 UNITED STATES CODE précisions sur les armes anciennes :

921(a)(3) Le mot « arme a feu » signifie (A) toute arme (arme de starter inclue) qui est conçue pour ou peut être rapidement convertie pour le tir d’un projectile par l’action d’un explosif ; (B) la carcasse ou boîtier de culasse d’une telle arme ; (C) tout réducteur de son ou silencieux pour arme àa feu ; or (D) tout engin destructif. Ce terme d’arme a feu n’inclus pas les armes anciennes.

921 (a)(16) Le terme “arme ancienne » signifie :
- (A) toute arme (dont toute arme a rouet, silex, percussion, ou type de mise a feu similaire) fabriquée avant 1899 ; ou
- (B) tout réplique de toute arme décrite dans le paragraphe (A) ci-dessus si cette réplique :

    • (i) n’est pas conçue ou transformée pour le tir de cartouches conventionnelles a percussion annulaire ou centrale, ou
    • (ii) tire des cartouches conventionnelles à percussion annulaire ou centrale qui ne sont plus fabriquées aux États-Unis et qui ne sont pas facilement trouvables sur le marché et dans le commerce ordinaire ; ou

- (C) tout fusil ou pistolet à chargement par la bouche conçus pour l’utilisation de la poudre noire ou un substitut de la poudre noire, et qui ne peut tirer des cartouches fixes. De plus, le terme “arme ancienne » ne peut inclure aucune arme pourvue d’une carcasse ou boîtier de culasse provenant d’une “arme à feu » et aucune “arme à feu » convertie pour le chargement par la bouche, ou aucune arme à chargement par la bouche qui peut facilement être convertie pour le tir d’une cartouche fixe par le remplacement du canon, culasse, boîtier de culasse ou toute combinaison de ces pièces.


En Anglais :

Title 18 United States Code has the following about antique firearms :

921(a)(3) The term "firearm" means (A) any weapon (including a starter gun)
which will or is designed to or may readily be converted to expel a
projectile by the action of an explosive ; (B) the frame or receiver of any
such weapon ; (C) any firearm muffler or firearm silencer ; or (D) any
destructive device. Such term does not include an antique firearm.

921(a)(16) The term « antique firearm" means -
- (A) any firearm (including any firearm with a matchlock, flintlock,
percussion cap, or similar type of ignition system) manufactured in or
before 1898 ; or
- (B) any replica of any firearm described in subparagraph (A) if such
replica -

    • (i) is not designed or redesigned for using rimfire or conventional centerfire fixed ammunition, or
    • (ii) uses rimfire or conventional centerfire fixed ammunition which is no longer manufactured in the United States and which is not readily available in the ordinary channels of commercial trade ; or

- (C) any muzzle loading rifle, muzzle loading shotgun, or muzzle loading
pistol, which is designed to use black powder, or a black powder substitute,
and which cannot use fixed ammunition. For purposes of this subparagraph,
the term "antique firearm" shall not include any weapon which incorporates a
firearm frame or receiver, any firearm which is converted into a muzzle
loading weapon, or any muzzle loading weapon which can be readily converted
to fire fixed ammunition by replacing the barrel, bolt, breechblock, or any
combination thereof.


- Lien sur la règlementations des armes aux USA

 

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