Gazette des armes, janvier 2009 n° 405

Quelle catégorie pour une réplique de canon poudre noire ?

samedi 1er décembre 2018, par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

Jusqu’a la parution de l’arrêté du 24 août 2018] dans les années 2008 à une association de reconstitueurs.

Désormais l’article 4 du dit arrêté est plus général car il énonce :
« Appartiennent au f de la catégorie D les reproductions d’armes historiques et de collection qui répondent à toutes les conditions suivantes :
- elles reprennent l’aspect extérieur, ainsi que les principes de fonctionnement des divers mécanismes des modèles originaux antérieurs au 1er janvier 1900 ;

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L’Amicale du 8ème Régiment d’Artillerie basé à Commercy a reconstitué un canon de 8 Gribeauval à l’identique.


- elles sont conçues pour l’utilisation de la poudre noire et des balles en plomb et se chargent par la bouche ou par l’avant du barillet ou tirent des munitions avec étui en papier ou en carton et se chargent par la culasse. »

Ainsi désormais les répliques de canon à chargement par la bouche sont bien classées en catégorie D§f).
C’est la récompense de nos efforts. Il aura fallu 10 ans pour faire reconnaitre cette évidence, nous l’avons évoquée à chacune de nos réunions au Ministère de l’Intérieur.

Question du calibre supérieur à 8

Sont classées dans la catégorie A 5° les armes à feu et les munitions d’un calibre supérieur à 8. Ce calibre de chasse correspond à environ 21 mm en calibre métrique, il s’agit essentiellement des canardières. Le classement s’effectue sur les caractéristiques et, pour les répliques de canon ancien, la principale caractéristique est leurs modèles antérieur a 1900, non le calibre.

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L’original d’un canon de 75 est classé en catégorie D§e), alors que la réplique fonctionnelle, est classée en catégorie A 5°.

Par contre, une reproduction d’un calibre de plus de 21 mm et qui serait chargée avec des munitions comportant une douille, alors elle serait classé en catégorie A 5°. Ainsi la reproduction fonctionnelle d’un canon de 75 (modèle 1887) serait classée en catégorie A5° alors que l’original resterait classé en catégorie D§e). La seule solution est qu’elle soit fabriquée uniquement pour le tir à blanc non transformable pour le tir de projectiles. Alors le classement est en catégorie D§i).

Et si le canon ne tir pas du tout et ne permet pas une quelconque transformation pour un tir réel ou un tir à blanc, cela devient alors une maquette qui est définie par l’article R311-1 - II- 6° du CSI : « Maquette  : reproduction d’arme à feu à une échelle autre que 1 : 1 et garantissant la non-interchangeabilité des pièces. » Rien n’empêche alors de produire une effet sonore avec un système électonique pour donner l’illusion. Cette maquette serait un peu comme le Canada Dry : cela ressemble à un canon, mais ce n’est pas un canon.

Question sur le transport

Le port et le transport sont libres a la condition expresse qu’il soit utilisé dans un contexte culturel ou de reconstitution historique (Art R315-3 du CSI). Nous vous conseillons d’avoir toujours avec le canon la preuve du contexte : invitation à la reconstitution, réunion, publicité etc… Il s’agit de montrer que vous n’allez pas attaquer une banque avec votre réplique de canon médiéval, mais que vos intentions sont purement culturelles !

Résumé pour classer une reproduction de canon d’un modèle avant 1900 sous réserve que ce soit une réplique exacte. Vous verrez c’est tout simple :

  • le canon se charge par l’avant ou par l’arrière avec des gargousses non métalliques, c’est une réplique en catégorie D§e),
  • il se charge par l’arrière avec des munitions métalliques de plus de 21 mm, il est classé en catégorie A 5°,
  • il se charge par l’arrière avec un calibre inférieur à 21 mm, c’est une réplique en catégorie D§e),
  • il ne produit que des effets sonores avec un moyen pyrotechnique, c’est alors une arme à blanc classée en catégorie D§i),
  • il n’a aucune action, même s’il comporte un effet sonore non pyrotechnique, c’est alors une maquette, non classée par la règlementation des armes.
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A l’origine cet article est paru dans la Gazette des armes, janvier 2009 n° 405, mais depuis il a été remanié plusieurs fois.