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S comme silencieux.

vendredi 3 juin 2011, par UFA

Un silencieux, suppresseur, ou modérateur de son est un dispositif qui peut être ajouté à une arme à feu, à gaz ou à air, pour réduire le bruit grâce à des chicanes et le flash lumineux qu’elle produit lorsqu’un coup est tiré, et ainsi gagner en discrétion.

Pour ce faire, le silencieux prend généralement la forme d’un tube cylindrique pouvant s’adapter à la bouche du canon, et dont le mécanisme interne, qui varie en fonction des munitions utilisées, permet de détendre les gaz ayant servi à la propulsion du projectile, afin d’atténuer autant que possible leur libération dans l’atmosphère.

Le décret n° 2011-618 du 31 mai 2011 (J.O du 2 juin 2011) avait classé les « dispositifs conçus pour atténuer le bruit du tir »
Bref, ces réducteurs de son suivaient le régime juridique des éléments d’arme à laquelle ils étaient destinés. A titre d’exemple, un réducteur de son destiné à une arme de catégorie C était soumis à déclaration d’acquisition et de détention d’élément d’arme de catégorie C2°.

Aujourd’hui, ils sont libres.

La directive (UE) 2017/853 du 17 mai 2017 a déclassé les réducteurs de son, les excluant de la catégorie des éléments d’armes.
Par ailleurs, l’arrêté du 2 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 1er août 1986 qui interdisait certains accessoires de chasse. Les réducteurs de son sont à nouveau autorisés.
Le décret tire donc les conséquences de ce déclassement et de cette nouvelle possibilité accordée aux chasseurs en sortant les réducteurs de son de la nomenclature des éléments d’armes.

Acquisitions contrôlées.

Leur acquisition ne peut se faire que sur présentation du titre de détention de l’arme correspondante et d’un permis de chasser ou d’une licence de tir (Art. R. 312-45-2).

Application dans le temps : Les tireurs sportifs ayant sous le régime antérieur acquis un réducteur de son sur autorisation d’acquisition et de détention comme l’exigeait la réglementation, disposent d’un délai de 6 mois pour acquérir s’ils souhaitent le remplacer, un élément d’arme, soit jusqu’au 1er février 2019. À l’issue de ce délai, l’autorisation d’acquisition et de détention d’élément d’arme sera caduque.

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