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Une partie de cet article a été publié dans la Gazette des Armes n° 501 d’octobre 2017

Futur classement des répliques

Transposition de la directive européenne

samedi 23 septembre 2017, par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

La nouvelle directive prévoit que les répliques ne pourront plus être classées en catégorie D. Il faudrait qu’elles soient classées dans une autre catégorie. Mécaniquement cela aurait dû aboutir à une catégorie C pour les armes d’épaule et une catégorie B pour les armes de poing.

Les régimes diffèrent dans les différents Etats européens. Soient les répliques sont absentes des réglementations et sont soumises au régime général, soit celles qui sont à chargement par l’avant, sont considérées comme arme ancienne. En France l’application pure et dure de cette directive aurait eu des conséquences catastrophiques en raison du grand nombre de répliques en circulation depuis presque 60 années. Cela engorgerait inutilement les fichiers qui n’ont vraiment pas besoins de cela.

Il semble que la France ait demandé un « arbitrage » pour échapper à ce reclassement ou pour faire changer cette disposition. Ainsi, contrairement aux informations qui peuvent actuellement circuler sur Internet, il y aurait un statu quo et les répliques resteraient dans leur catégorie D2 § f). La seule condition serait qu’il s’agisse d’armes reproduisant un original ayant réellement existé. Une hausse rajoutée sur un Remington target ou une arme "réinventée" à poudre noire comme le Ruger Old Army, ne serait pas classée en D2.
Comme disait ma grand- mère, à l’impossible nul n’est tenu !

Il faut également ajouter que beaucoup d’Etats européens ont été surpris par cette disposition quasiment inapplicable dans leur règlementation.

Ajoutons pour être complet que la directive réduit le classement des armes, à trois catégories et non plus 4. C’est évidemment la catégorie D1 qui saute. Il n’est pas prévu de modification pour la catégorie D2.

Extrait de la directive UE 2017853 du 17 mai 2017.
Point 27 des considérants :
Lorsque les États membres disposent de législations nationales régissant les armes anciennes, ces armes ne sont pas soumises à la directive 91/477/CEE. Toutefois, les reproductions d’armes à feu anciennes n’ont pas la même importance ou le même intérêt historique et peuvent être construites en recourant aux techniques modernes susceptibles d’améliorer leur durabilité et leur précision. Par conséquent, ces reproductions devraient relever du champ d’application de la directive 91/477/CEE. La directive 91/477/CEE n’est pas applicable à d’autres articles, tels que les dispositifs airsoft, qui ne correspondent pas à la définition d’une arme à feu et ne sont donc pas réglementés par ladite directive.

- Déjà en 2008, nous faisions paraître un article intitulé :les Répliques et l’Europe.

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