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Article paru dans la Gazette des armes n° 498 de juin 2017

Classement des carabines à barillet

mardi 23 mai 2017, par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

Une question nous est souvent revenue, comment classer la carabine à barillet Uberti Catelman qui est l’extrapolation du revolver Colt Frontière 1873.

L’ancien décret la classait en 4e catégorie I §2). Mais le nouveau décret [1] n’en faisait pas mention. Dans ces conditions il était légitime de classer cette carabine en catégorie C§b), rien ne l’empêchait.

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La carabine Rossi Circuit Judge

Sauf qu’un arrêté [2] classe en catégorie B §9) la « la carabine à barillet de marque Rossi modèle Circuit Judge dans les calibres 22 long rifle, 44 magnum, 22 magnum, 45 Long colt, 410 magnum ». Et le texte poursuit par : « ainsi que toute arme présentant des caractéristiques techniques équivalentes. » Bien entendu il y a un monde entre la carabine Rossi Circuit Judge et la carabine Uberti Catelman. L’une est une arme à barillet de tir moderne pour la compétition, l’autre est une arme rétro de l’époque des cow-boys. Mais d’un naturel méfiant, la question a été posée au SCA qui à tranché : la carabine Uberti Catelman est une arme de catégorie B §9). Ainsi, il faut lire dans l’arrêté que la caractéristique équivalente est simplement le barillet. Il fallait y penser !

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La carabine Uberti Catelman

Mais alors une question : pourquoi abandonne-t-on la notion du classement en B des carabines à barillet de l’ancien décret, si c’est pour le réintroduire par la petite porte d’un arrêté dont, en plus, il faut demander une interprétation ? Je me souviens de trois initiateurs de la loi de 2012 [3] qui la voulaient « moderne, simplifiée et préventive ». Ces mots seraient-ils devenus vides de sens ?

Question de légalité :
Qu’il ait un avis du SCA, c’est une chose, que ce soit la vérité c’en est une autre... Et en effet, le barillet n’est pas en soi en critère de similarité. Si cela était le cas,
le dernier arrêté de classement du revolver EKOL suffirait à lui seul à surclasser tous les revolvers d’alarme.
Souvenons nous de l’arrêt du Conseil d’Etat sur l’affaire TASER, la haute juridiction avait retoqué un arrêté parce qu’il classait nominativement une marque (Taser) plutôt que de définir les critères techniques de classement. Een substance, projection de dardillons électriques.

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