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Stockage des armes dans un club de tir

vendredi 4 mai 2012, par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

Un question revient souvent sur le stockage des armes par un club de tir.

Notamment est t-il possible de stocker les armes des adhérents. En cas de disparition, quelle serait la responsabilité du club ou de son président ?

Le local :
Pas d’ambiguité, il y a deux solutions :
- le coffre, l’armoire forte scellée dans le mur ou la chambre forte : elles peuvent être stockées complètes.
- Un local "sécurisé" avec porte blindée, volets ou barreaux
- C’est le club qui est autorisé par le préfet, donc les armes doivent être détenues dans le local du club. Si cette pièce sécurisée est chez un particulier, le club à intérêt à louer (même symboliquement) l’espace, pour en être l’utilisateur.

En cas de vol :

- l’assurance : le club a intérêt à être assuré et la liste des armes doit être annexée au contrat. Le cout d’une assurance est dérisoire et il est toujours "trop élevé" avant le sinistre, pas après...
- le préfet : généralement, le préfet retire les autorisations lors d’un vol. Dans son idée, si le vol a été possible, c’est que les armes ne sont pas en sécurité. Donc il y a vraiment intérêt à ne pas se faire voler.
- le particulier accueillant : si le vol se produit chez un particulier qui entrepose bénévolement les armes du club, je ne dis pas les embrouilles... D’autant plus que cela peut donner lieu à escroquerie en tous genre en déclarant des armes volées qui en réalité ne le sont pas.

En conclusion :
Chacun responsable de ses armes :
- le club les entrepose dans un lieu à lui (loué ou propriété) et le président est responsable des vols, il a un quota d’arme par nombre d’adhérent,
- le particulier titulaire d’autorisation les entrepose conformément à la règlementation, et il est responsable des vols des armes qui lui appartiennent. Il doit utiliser ses armes dans un lieu agréé. On a vu des contrôles de police pour vérifier l’entreposage des armes, mais cela n’est pas prévu dans les textes. En Allemagne, c’est inscrit dans la loi.
- la responsabilité du président : Seul le président peut demander et obtenir les autorisation pour son club. Il est donc logique qu’il soit le seul responsable de la conservation. Depuis l’affaire Durn les préfectures sont vigilantes sur tous ces détails.

Le bon sens :
En plus de l’application de la règlementation il y a " le bon sens."
Alarmes, munitions en dehors des armes, accès au coffre au une seule personne etc...

Il est indispensable de connaitre la règlementation,
elle est extrêmement précise sur la conservation des armes par les club de tir.
Article 51 du décret du 6 mai 1995
Les associations sportives agréées pour la pratique du tir ou autorisées pour la préparation militaire doivent en dehors des heures d’accès aux installations prendre les mesures de sécurité suivantes :
- a) Les armes des paragraphes 1 et 2 de la 1re catégorie et les armes de la 4e catégorie sont soit rendues inutilisables comme il est précisé à l’alinéa a de l’article 49 ci-dessus, soit conservées sans être démontées dans des coffres-forts ou des armoires fortes scellés dans les murs ou dans des chambres fortes. Elles peuvent également être conservées dans des resserres comportant une porte blindée et dont les ouvertures sont protégées par des barreaux ou des volets métalliques. Les munitions correspondantes sont conservées dans les mêmes conditions.
- b) Les armes de la 5e et de la 7e catégorie sont enchaînées par passage d’une chaîne ou d’un câble dans les pontets, la chaîne ou le câble étant fixés au mur. A défaut, elles peuvent être munies d’un système de sécurité individuel assurant leur fixation.
L’accès aux armes est placé sous le contrôle d’une ou plusieurs personnes responsables désignées par le président de l’association.
Les limites du système
Réunir toutes les armes dans un même lieu est aussi quelque chose d’aberrant :
- Le stand est souvent isolé,
- Même les banques du centre ville sont braquées ou attaquées à l’explosif,
- Concentrer un nombre d’armes important au même endroit attire les convoitises,
- Il est plus difficile et plus long de cambrioler 50 tireurs qu’un stand de tir,
- Dans le stockage à domicile, chacun est responsable de ses armes.

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